Présentation
Présentation de l'Unité de recherche
L’Unité de recherche en droit Transversales a succédé à partir de janvier 2022 à l’EA 4573 Droits, Contrats, Territoires (DCT).
Pilotage et gestion
Comme le prévoient ses statuts, les organes de pilotage de Transversales sont :
* La direction : élu(e) par l’Assemblée des chercheurs, Le/la Directeur/trice impulse et coordonne la politique scientifique de l’unité, préside le Conseil de l’UR, l’Assemblée des chercheurs et l’AG. Il/elle est l’ordonnateur du budget. C’est V. Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à l’Université Lumière Lyon 2, qui dirige l’UR depuis septembre 2021 et a pris la suite d’Isabelle Bon-Garcin, Professeure de droit privé dans la même Université.
* Le Conseil : composé du/de la Directeur/trice, du/de la Doyen/Doyenne de la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, des responsables des axes de recherche, du/de la responsable de l’intégration des doctorants, d’un/une représentant(e) des doctorants et de la gestionnaire de l’UR, le Conseil définit la politique scientifique et budgétaire de l’UR. En font actuellement partie :
- V. Goesel-Le Bihan, directrice de l’UR,
- A. Bascoulergue, Doyen de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié,
- A. Schahmanèche et X. Souvignet, Responsables de l’axe Droits fondamentaux, J. Jourdan-Marquès, Responsable de l’axe Justices, A-E Kahn et A. Quiquerez, Responsables de l’axe Art et patrimoine et C. Chabrot, Responsable de l’axe Métropole(s) et Territoires, A. Rocher et A. Quiquerez, Responsables de l’axe Droit et innovations économiques
- O. Sulpice, Responsable de l’intégration des doctorants
- L. Besson, représentante des doctorant(e)s
- N. Rivier, gestionnaire de l’UR
* L’Assemblée des chercheurs : comprenant l’ensemble des membres titulaires de l’UR et le/la représentant(e) des doctorants, elle se réunit au moins deux fois par an. Elle dispose de divers pouvoirs spécifiques (élection des membres du Conseil, modification des statuts de l’UR) et peut se prononcer sur tout point relevant de la politique scientifique et financière de l’UR.
* L’Assemblée Générale : comprenant les membres titulaires et les membres associés de l’UR, dont les doctorants, elle est convoquée une fois par an. La politique générale de l’UR lui est présentée.
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Rapports d’activité et évaluation
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