Lien vers l’article de Stéphane Foucart : Loi Duplomb : une censure partielle « historique », mais sans recours au principe de précaution Extrait et fin de l’article
Actes publiés à l’AJDA du 28 juillet 2025, p. 1407 et s. Journée d’étude du jeudi 13 mars 2025 IUT 2 – UGA 2, place Doyen Gosse Grenoble organisée par Nolwenn Duclos, Maître de conférences en droit public, membre de Transversales, et Mohesh Balnath, Enseignant-chercheur contractuel, membre du CRJ de l’UGA Cette journée…
Conférence-conversation du 10 février 2025 Organisée par Aurélien Rocher, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Grand Amphi (de 14 h à 16 h) Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié Université Lumière Lyon 2 L’unité de recherche en droit Transversales de l’Université Lumière Lyon 2 accueille le Professeur Barthélémy Mercadal, professeur émérite du Conseil…
Le texte de sa communication à la première Ecole internationale d’innovation juridique consacrée à « La recherche contemporaine en droit : défis et pratiques » et organisée avec l’Université d’Ottawa les 9/10/11 mai 2023 est en ligne
Les mots en procédure : source de maux ? Telle était la question posée à tous les contributeurs de cet ouvrage, dans le cadre d’un cycle de conférences qui s’est déroulé sur deux ans, entre janvier 2021 et décembre 2022 dans le cadre de Transversales
Instrumentalisée dans le débat politique et au-delà, la Cour européenne des droits de l’homme, gardienne de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, fait souvent l’objet de critiques à partir de clichés et de lieux communs.Elle aurait ainsi, selon ses détracteurs, ouvert les portes de l’application de la Charia en…
Lundi 2 octobre 2023 aura lieu la prochaine conférence du cycle de conférences « Les mots en procédure : source des maux ? » Conférence en ligne à 17h30 « Dématérialisation [en procédure civile] par Corinne Bléry (professeure à l’Université Polytechnique Hauts-de-France) Sous la direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marquès Lien pour l’inscription