Droits fondamentaux

Cet axe est non seulement le point de rencontre de travaux individuels d’enseignants-chercheurs de l’UR relatifs aux droits fondamentaux, mais aussi le cadre d’organisation de manifestations collectives périodiques ou ponctuelles ou de participation à l’édition d’ouvrages collectifs  : 

• Les Transversales de Lyon 2 (dir. V. Goesel-Le Bihan)

Colloques annuels à portée nationale et internationale, Les Transversales de Lyon 2 étudient de manière systématique et transversale les droits fondamentaux et les techniques, en particulier juridictionnelles, mise en oeuvre pour assurer leur protection. L’étude des jurisprudences de la CourEDH et des juridictions de l’Union constitue ainsi le prélude à celle des juridictions internes – constitutionnelle, administratives et judiciaires – et de certaines juridictions étrangères. L’objectif est de réunir les spécialistes nationaux ou internationaux de chacune des disciplines concernées tout en associant les enseignants-chercheurs de Lyon 2, Lyon 3, Saint-Etienne et Sciences-po Lyon. Une dynamique ouverte, donc, permettant de réunir privatistes et publicistes, enseignants-chercheurs de la région et d’autres universités françaises et étrangères.  

6 Transversales ont déjà été organisées : 11/2016 : « Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen : quelle méthodologie ? » ; 11/2017 : « Vie privée : quelle protection par le juge ? » ; 11/2018 : « La garantie des libertés : quelles techniques de contrôle par le juge ? » : 11/2019 : « Comment sont motivées les décisions de justice ? » ; 11/2021 : « Le droit, prétexte » ; 30/11/2023 : « Les libertés économiques face aux défis du XXIème siècle : quel équilibre jurisprudentiel ? ».

Les actes des Transversales sont tous publiés, soit en revue, soit sur le site de ces manifestations (tranversales.org).

Le caractère transversal des approches est aussi décliné dans des thèses (contentieux administratif et contentieux constitutionnel, protection européenne et interne des droits fondamentaux des personnes) dont la codirection fréquente est de nature à permettre un véritable dialogue entre les disciplines. 

• Les journées d’études du Diplôme d’Université Droit des personnes étrangères (dir. C. Schmitter)

Le droit des personnes étrangères est également étudié dans cet axe. Des journées d’études particulières sont en effet organisées en lien avec le Diplôme Universitaire (DU) Droit des personnes étrangères et les partenaires locaux et nationaux engagés sur ce thème. 

Depuis 2019, les thèmes abordés ont été les suivants : 05/2019 : « Le droit des personnes étrangères à une vie familiale » ; 04/2022 : « Femmes et droit d’asile » ; 04/2024 : « La loi « immigration » : Le respect de l’État de droit et des libertés fondamentales en question ». 

L’ensemble des recherches menées dans cet axe est en lien direct avec les Masters de droit public proposés par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié (M1 Droit public : UE de spécialisation en droit des libertés obligatoire au semestre 2, M2 Droits de l’homme et M2 Droit public général). L’objectif poursuivi est non seulement de créer une filière homogène d’enseignement et de recherche, mais aussi de parfaire la visibilité de l’université dans ces domaines à tous les niveaux (master, doctorat, recherche). 

• Les autres manifestations, ouvrages collectifs ou participations à des ouvrages collectifs ou à des manifestations organisées par d’autres unités de recherche

1. La transparence – Eléments d’analyse en droit français et malgache (dir. I. Bon-Garcin et C. Rahalison Ramanankasina), L’Harmattan, 2021
2. Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié (colloque du 30/09/2022 – dir. V. Goesel-Le  Bihan), Actes publiés sur le site de France Mémoire à l’occasion du bicentenaire de sa naissance, 01/2024
3. Participation à l’écriture et à la publication de l’ouvrage En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l’homme (dir. M. Afroukh), Mare et Martin, 2023
4. Les régressions jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l’homme. De quoi parle-t-on exactement ? (colloque du 11/10/2024 – dir. A. Schahmaneche), Actes à paraître chez Pedone en 2025
5. L’obsolescence des droits de l’homme (dir. M. Afroukh, C. Picheral et A. Schahmaneche), IDEDH et Transversales, Montpellier, 10/2025