Les membres de l’UR contribuent, par leurs travaux individuels et leur participation aux recherches collectives, aux activités de l’Unité. Celles-ci sont transversales ou s’organisent autour d’axes qui fédèrent les spécialités de chacun. Les membres ne sont pas « affiliés » à ces axes, mais s’y impliquent librement selon les projets en cours.

Après avoir été structurée autour de 3 axes, D comme Droits fondamentaux, justice et régulation des conflits (resp. Valérie Goesel-Le Bihan), C comme Droits des contrats et des affaires (resp. Jean-Louis Navarro) et T comme Droit et administration des territoires (resp. Christophe CHABROT), l’Equipe d’accueil Droits Contrats Territoires DCT s’est transformée à partir de septembre 2021. Rebaptisée Transversales – Unité de recherche en droit, elle fédère désormais 5 axes qui reflètent les dynamiques actuelles de recherche en son sein

Les 5 axes

– Droits fondamentaux (resp : A. Schahmanèche et X. Souvignet)

L’axe Droits fondamentaux étudie les différents droits et libertés et leurs techniques de protection, en particulier juridictionnelles. Y sont analysés et mis en relation les droits européens et internes, qu’il soient publics ou privés, l’étude du champ des droits fondamentaux s’accompagnant de celle de leurs techniques de contrôle.

– Justices (resp : J. Jourdan-Marques)

L’axe Justices étudie non seulement la justice, entendue comme ce qui est « idéalement justice » ou comme le « service public de la justice », mais aussi les justices, c’est-à-dire les procédures applicables devant les tribunaux en droit public et en droit privé ainsi que les modes alternatifs de règlement des différends.

– Métropole(s) et Territoire (resp : C. Chabrot)

L’axe Métropole(s) et Territoire étudie les différentes formes de l’Etat et les politiques territoriales. Ses terrains privilégiés d’investigation sont non seulement la décentralisation, la démocratie locale, l’intercommunalité et l’aménagement du territoire, l’urbanisme et les politiques environnementales ainsi que la fiscalité locale, mais aussi, de manière plus spécifique, la Métropole de Lyon, collectivité territoriale originale dans le paysage français, et les différents acteurs de la région Auvergne-Rhône-Alpes avec lesquels cet axe est régulièrement en lien.

– Art et patrimoine (resp : A.-E. Kahn et A. Quiquerez)

L’axe Art et Patrimoine étudie le droit portant sur l’esthétique et les biens culturels en faisant fi des frontières traditionnelles, en particulier entre le droit privé et le droit public. Sont analysés le droit des affaires et le droit administratif y relatifs, la propriété intellectuelle (en particulier des droits d’auteur et des droits voisins) ainsi que le droit émergent du patrimoine culturel et immatériel. 

– Droit et innovations économiques (resp : A. Rocher et A. Quiquerez)

L’axe Droit et innovations économiques étudie non seulement le droit des affaires, mais aussi les autres droits dès lors que sont en cause des innovations économiques, technologiques ou des pratiques nouvelles du marché. Sont ainsi analysés le droit des sociétés, la propriété intellectuelle et le droit financier, mais aussi la théorie du droit, le droit civil ou encore le droit public.

Les publications des axes

– Liste de toutes les publications de l’UR sur HAL (à consulter dans Chrome)

– Liste des dernières publications de l’UR sur HAL (à consulter dans Chrome)

L’insertion des axes dans les pôles de spécialité de l’Université

Document à télécharger :

Schéma d’insertion dans les pôles de spécialité de l’Université